1. Identification de l'Éditeur du Portail
Registre National des AssociationsRaison Sociale & Enregistrement Préfectoral
Le présent portail web est édité par l'Association des Banderilleros et Picadors Français, organisme régis par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Numéro RNA : W302019159
Numéro SIREN : 887 705 945
Siège Social : 21 RUE DE LA REPUBLIQUE, 30000 NIMES, France
Téléphone : +33 2 57 91 77 50
Adresse Email Officielle : robulmolla3684@gmail.com
Directeur de la Publication : Président du Conseil d'Administration de l'Association des Banderilleros et Picadors Français.
2. Hébergement Technique & Maintenance
Infrastructure ServeurHébergeur du Portail
Le portail est hébergé sur une infrastructure hautement sécurisée conforme aux standards de l'Union Européenne.
Infrastructure : Cloud Platform Enterprise / Cloud Run Container Instance
Localisation du Serveur : Europe - France / Belgique
Maintenance Technique : Pôle Informatique & Secrétariat Administratif de Nîmes.
3. Clause de Non-Lucrativité & Conformité Google Ad Grants
Exigence AuditEngagement d'Intérêt Général Sans Contrepartie Commerciale
Conformément au cahier des charges du programme Google Ad Grants et aux dispositions de la Loi 1901 :
1. Ce site internet a pour objectif exclusif la diffusion d'informations d'intérêt général relatives à la sécurité, à la prévention sociale et au patrimoine culturel taurin.
2. L'association ne vend aucun produit, service, billet de spectacle ou prestation marchande sur ce site.
3. Aucune publicité commerciale tierce n'est affichée sur ce portail.
4. L'intégralité des ressources perçues sous forme de cotisations ou de mécénat est réaffectée au financement direct des programmes non lucratifs de la structure.
4. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Règlement Européen 2016/679Droits des Utilisateurs
Les informations recueillies via les formulaires de ce site (devenir membre, bénévolat, contact) font l'objet d'un traitement informatique destiné exclusivement à la gestion administrative de l'association. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer ce droit, adressez un courrier au siège social à Nîmes ou par email à robulmolla3684@gmail.com.
5. Propriété Intellectuelle & Droits Auteur
Code de la Propriété IntellectuelleDroits de Reproduction
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